VOTRE PRÉVOYANCE
Les plans de prévoyance professionnelle en Suisse
La Fondation Aromed propose une palette de solutions de prévoyance pour accompagner les médecins, les dentistes et les vétérinaires dans leurs parcours de vie aussi bien privés que professionnels.
Équilibre sécurité | Start-up
Pour qui?
Nos plans de prévoyance s’adressent à tous les travailleurs indépendants nouvellement à leur compte avant le 50ème anniversaire.
La durée maximale d’affiliation dans le plan de prévoyance est de 3 ans.
INFORMATIONS CLÉS
Le salaire assuré risque est en assurance de somme à hauteur de 147’000 CHF.
Le salaire assuré épargne est plafonné au salaire assuré risque à savoir 147’000 CHF.
BONIFICATIONS DE VIEILLESSE
Les bonifications annuelles de vieillesse (cotisations épargne) sont calculées en % du salaire assuré épargne. Le tableau se présente comme suit :
| Âge | Bonifications de vieillesse |
|---|---|
| 18 – 19 | 0% |
| 20 – 34 | 5% |
| 35 – 44 | 9% |
| 45 – 54 | 13% |
| 55 – 70 | 17% |
PRESTATIONS ASSURÉS À CHOIX
Les prestations assurées sont les suivantes :
- Rente d’invalidité (art. 36) : 60% du salaire assuré risque, soit CHF 88’200.- (en 2023), prestation versée après un délai d’attente de 24 mois.
- Libération du paiement des cotisations (art. 55) : Délai d’attente de 3 mois. À l’issue du délai des 3 mois, la Fondation alimente l’avoir de vieillesse sur la base du salaire assuré risque.
- Rente de conjoint survivant (art. 42) et rente de concubin survivant (art. 44) : 30% du salaire assuré risque, soit CHF 44’100.- (en 2023), est versé au conjoint ou concubin survivant.
- Rente d’enfant d’invalide (art. 41) et rente d’orphelin (art. 45) : versement correspondant à 8% du salaire assuré risque, soit CHF 11’760.- (en 2023), aux enfants de la personne assurée.
- Capital décès (art. 46) : Avec restitution de l’avoir de vieillesse accumulé au moment du décès.
- Capital décès supplémentaire (art. 46) : versement correspondant à 200% du salaire assuré risque, soit CH 294’000.- (en 2023).
Les prestations sont assurées pour les cas de maladie et d’accident.
En dérogation aux dispositions de l’art. 21, les prestations assurées ne sont pas réduites en raison de coordination avec les autres assurances ou de surindemnisation (assurance de somme et non pas de dommage).
LES FRAIS ADMINISTRATIFS
Durant la période de trois ans au maximum d’affiliation dans ce plan de prévoyance, les frais administratifs sont entièrement pris en charge par notre Fondation de prévoyance.
Smartmed | Plan à choix multiples
POUR QUI ?
Les médecins indépendants y compris pour personne morale (SA/SARL)
BONIFICATIONS DE VIEILLESSE
Les bonifications annuelles de vieillesse (cotisations d’épargne) à choix sont calculées en % du salaire assuré épargne. Elles sont déterminées dans la convention d’affiliation selon les 4 modules de base et 2 options complémentaires. Le tableau se présente comme suit :
| Âge | Bonifications de base | Bonifications supplémentaires (optionnelles) |
||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| module 1 | module 2* | module 3 | module 4 | Option +2.5% | Option +5% | |
| 18 – 19 | 0% | 0% | 0% | 0% | +0% | +0% |
| 20 – 24 | 7% | 5% | 8% | 0% | +0% | +0% |
| 25 – 34 | 7% | 5% | 8% | 20% | +2.5% | +5% |
| 35 – 44 | 10% | 9% | 12% | 20% | +2.5% | +5% |
| 45 – 54 | 15% | 13% | 16% | 20% | +2.5% | +5% |
| 55 – 70 | 18% | 17% | 20% | 20% | +2.5% | +5% |
* Variante acceptée uniquement avec une option de bonification supplémentaire ou si le salaire assuré épargne correspond au salaire/revenu annuel
PRESTATIONS ASSURÉS À CHOIX
Les prestations assurées sont calculées en % du salaire assuré risque. Elles sont déterminées dans la convention d’affiliation selon les options suivantes :
- Rente d’invalidité (art. 36) : Échelle possible entre 20%* et 70% par tranches de 10%, prestation versée après un délai d’attente de 24 mois.
- Libération du paiement des cotisations (art. 55) : Délai d’attente de 3, 6, 12 ou 24 mois.
- Rente de conjoint survivant (art. 42) et rente de concubin survivant (art. 44) : Échelle possible entre 10%* et 60% par tranches de 5%.
- Rente d’enfant d’invalide (art. 41) et rente d’orphelin (art. 45) : Échelle possible entre 4%* et 12% par tranches de 2%.
- Capital décès (art. 46) : Avec ou sans restitution de l’avoir de vieillesse accumulé au moment du décès.
- Capital décès supplémentaire** (art. 46) : Échelle possible entre 0% à 500% par tranche de 50%.
* Variantes acceptées uniquement si le salaire assuré risque correspond au salaire/revenu annuel
** Le capital décès supplémentaire peut être au maximum de :
- 500% si la rente de conjoint/concubin survivant assurée est d’au plus 30%,
- 400% si la rente de conjoint/concubin survivant assurée est de 35% à 40%,
- 350% si la rente de conjoint/concubin survivant assurée est de 45% à 50%,
- 300% si la rente de conjoint/concubin survivant assurée est d’au plus 55%,
- 0% si la rente de conjoint/concubin survivant assurée est de 60%.
Les prestations précitées sont couvertes pour les cas de maladie et d’accident. La convention d’affiliation peut exclure la couverture en cas d’accident. Dans tous les cas, la libération du paiement des cotisations est toujours assurée en cas de maladie et accident.
PRESTATIONS ASSURÉS APRÈS L’ÂGE DE LA RETRAITE (ART. 31)
En cas de poursuite de l’activité lucrative au-delà de l’âge ordinaire de la retraite, soit 64 ans pour les femmes et 65 ans pour les hommes, l’assuré peut maintenir la prévoyance jusqu’à la cessation de l’activité, mais jusqu’à l’âge de 70 ans révolus au plus. Par défaut, aucune prestation de risque n’est assurée durant cette période de prorogation.
La convention d’affiliation peut prévoir une couverture de risque avec un capital-décès équivalent à 300% du salaire assuré épargne, mais au maximum CHF 600’000.-.